Glossaire

Articles de bricolage et de jardinage

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans le domaine de l'environnement, l'énergie et le développement durable.

L’Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable accompagne les acteurs normands souhaitant s’engager dans la préservation et la reconquête de la biodiversité et plus généralement dans la transition écologique, économique et sociale.

Les missions de l'agence consistent à :

• Contribuer au développement et à la mise à disposition des connaissances et mutualiser les données en matière de biodiversité et de développement durable à l’échelle régionale ;
• Recenser et valoriser les initiatives et projets, en matière de biodiversité et de développement durable, les évaluer ;
• Favoriser la coordination et animer des réseaux d’acteurs spécifiques ;
• Produire et diffuser des supports d’information, de communication et de sensibilisation ciblés ;
• Encourager l’innovation territoriale en s’appuyant sur les travaux de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Agence régionale d’évaluation environnement et climat

Articles de sport et de loisir

Déchets composés de la fraction fermentescible des ordures ménagères (les déchets de préparation de repas, les restes de repas, certains déchets verts des ménages présents dans la poubelle et aussi les biodéchets des gros producteurs collectés dans les mêmes conditions). 

Benne à ordures ménagères

Budget abondé par les impôts locaux (taxes foncières, contribution économique locale,...).

Ensemble des opérations consistant à enlever les déchets pour les acheminer vers un lieu de tri, de transfert, de recyclage ou de traitement.

Collecte en porte-à-porte : mode d’organisation de la collecte dans lequel le contenant est affecté à un groupe d’usagers nommément identifiables. Le point d’enlèvement est situé à proximité immédiate du domicile de l’usager ou du lieu de production des déchets.

Collecte en point d'apport volontaire : mode d’organisation de la collecte des ordures ménagères ou des matériaux recyclables dans lequel une colonne ou un conteneur enterré est mis à la disposition du public, sans identification.

Mode d’organisation de la collecte dans lequel un ou plusieurs bacs de collecte sans identification desservent plusieurs foyers.

Matières fertilisantes composées principalement de combinaisons carbonées d'origine végétale, fermentées ou fermentescibles, destinées à l'entretien ou à la reconstitution du stock de la matière organique du sol. Les composts fabriqués à partir de déchets sont définis par la norme AFNOR NFU 44051.

Compostage par les particuliers de leurs propres déchets organiques (déchets verts, déchets de cuisine, de potager,…). Le compostage à domicile peut être réalisé soit en tas, soit dans des bacs spécifiques appelés composteurs.

Collecte sélective : collecte de certains flux de déchets (recyclables secs et fermentescibles) que les ménages n’ont pas mélangé aux ordures ménagères, en vue d’un recyclage matière ou organique.

Combustible solide de récupération : déchet non dangereux solide, composé de déchets qui ont été triés préalablement de manière à en extraire la fraction valorisable sous forme de matière dans les conditions technico-économiques du moment. Obligatoirement issu d’un gisement fatal, un CSR est préparé pour être utilisé comme combustible dans une ICPE.

Centre de valorisation énergétique : au sens usuel dans le Bas-Rhin, usine d’incinération des ordures ménagères avec valorisation de l’énergie. À noter que les CVE étaient auparavant appelés usine de valorisation énergétique (UVE) des ordures ménagère ou encore usine d’incinération des ordures ménagères (UIOM).
 

Centre de valorisation organique : unité de traitement biologique des déchets organiques (déchets verts, fraction fermentescible des OM,…) par compostage ou méthanisation. Le CVO valorise la matière organique sous forme de compost conforme aux exigences de la norme NFU 44 051.

Déchets d'activités économiques : déchets produits par les entreprises et les administrations, et collectés hors du service public. Il n’existe pas en France de définition légale des Déchets d’activités économiques. Cette appellation usuelle comprend tous les déchets, dangereux ou non dangereux, dont les déchets solides non dangereux assimilables aux ordures ménagères par leur constitution (papiers, cartons, plastiques, déchets organiques…).

Déchets d'activités de soins à risques infectieux : déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif, dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire.

Déchets banals des entreprises

Déchet dangereux

Déchets diffus spécifiques

Selon la loi du 15/07/1975 (art. L 541 du Code de l’Environnement) : « Tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné, ou que son détenteur destine à l’abandon ».

Au sens de la loi : « est ultime un déchet, résultant ou non du traitement d’un déchet, qui n’est plus susceptible d’être traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractère polluant ou dangereux ». Telle qu’elle est présentée dans le Code de l’Environnement, la définition du déchet ultime se veut avant tout évolutive. Elle est adaptable dans le temps, puisqu’elle varie en fonction de l’avancée des progrès techniques réalisés en matière de traitement des déchets. Elle est aussi adaptable dans l’espace, et s’interprète différemment selon le contexte et la spécificité territoriale.
 

Espace aménagé, gardienné et clôturé, où l’on peut déposer sélectivement différents déchets valorisables ou à éliminer. Les flux des dépôts relais et des caissons mobiles sont inclus dans les tonnages réceptionnés en déchèterie.

Déchets occasionnels, valorisables ou non, qui, en raison de leur volume ou de leur poids, ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des ordures et sont réceptionnés en déchèterie ou collectés au porte à porte. 

Déchets composés exclusivement de matière organique biodégradable (déchets végétaux et déchets de cuisine). Ils sont susceptibles d’être traités par compostage ou méthanisation.

Déchets de l'activité domestique des ménages qui, de par leur volume ou leur poids, ne peuvent être pris en compte par la collecte des ordures ménagères. Concrètement, cette catégorie correspond aux déchets déposés en déchèterie.

Résidus végétaux de l’entretien et du renouvellement des espaces verts publics et privés (parcs et jardins, terrains de sport des collectivités territoriales, des organismes publics et parapublics, des sociétés privées et des particuliers).

Les déchets d’équipements électriques et électroniques comprennent :

• le gros électroménager appelé GEM (froid et hors froid),
• les petits appareils ménagers (PAM),
• le matériel de télévision, Hi-fi, les instruments de musique électrifiés,
• les équipements informatiques et de télécommunication,
• le matériel d’éclairage,
• les instruments de contrôle et de surveillance.

Déchets inertes : déchets qui ne subissent aucune modification physique, chimique ou biologique. Les déchets inertes ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune réaction physique ou chimique, ne sont pas biodégradables et n’ont aucun effet dommageable sur d’autres matières avec lesquelles ils entrent en contact, d’une manière susceptible d’entraîner une pollution de l’environnement ou de nuire à la santé humaine (cf. arrêté du 15 mars 2006). Ils sont pour majeure partie issus du secteur de la construction (BTP). Ce sont des déchets minéraux tel que des gravats, de la terre, des pierres, du béton, etc. De cette catégorie sont aussi exclus les déchets dangereux, majoritairement collectés en déchetteries (huiles minérales, peintures, batteries, piles,...).

Déchets industriels banals

Déchets ménagers et assimilés : déchets qui regroupent l'ensemble des déchets produits par les ménagers et les déchets dits « assimilés », c'est à dire produits par des catégories de producteurs collectés en même temps que les ménages. L’élimination de ces déchets relève de la compétence des communes (déchets gérés par le service public). Cette catégorie comprend les déchets occasionnels (en déchèterie), les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective (verre, emballages et papiers) et les déchets de la collectivité (voirie, espaces verts, déchets des marchés, assainissement,…).

Déchet non dangereux

Déchets non dangereux non inertes

La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Établissement public de coopération intercommunale

La Fédération professionnelle des entreprises du recyclage représente et accompagne ses adhérents qui sont des entreprises, multinationales et PME dont l'activité est liée à la collecte, le tri et la valorisation matière de déchets. 

Installation classée pour la protection de l'environnement

Installation de stockage de déchets dangereux

Installation de stockage de déchets non dangereux : installation qui permet l’élimination des déchets non valorisables par enfouissement.

Installation de traitement des ordures ménagères

Liquide filtrant par percolation les déchets mis en enfouissement auxquels se mêlent les eaux de pluie.

Loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : LOI n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.

Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte : LOI n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Résidus minéraux résultant de l’incinération des déchets (ordures ménagères constitués en grande majorité de matériaux incombustibles des déchets comme le verre, le métal,...). Les mâchefers rejoignent des plateformes de maturation pour en extraire les matériaux valorisables et être préparés pour être réutilisés en sous-couche routière. Ils peuvent être aussi stockés en ISDND. Le poids des mâchefers, déterminé après extraction des métaux, est exprimé en poids brut (ou frais) et en poids sec (matière sèche).

Procédé de traitement biologique par voie anaérobie, dans des conditions contrôlées, de déchets exclusivement ou majoritairement composés de matériaux fermentescibles et permettant la production de biogaz et de digestat. L’énergie produite est exprimée en MWh utilisés en autoconsommation, MWh vendus sous forme de chaleur et/ou d’électricité et MWh dissipés.

Méthode de caractérisation des ordures ménagères

Également appelé paillage, cette technique consiste à mettre en place une couche de matériau protecteur posée sur le sol, principalement dans le but d’éviter l’évapotranspiration. Le terme mulching est utilisé pour désigner l’abandon de l’herbe tondue sur le sol.

L'Observatoire des déchets, de la ressource et de l'économie circulaire

Ordures ménagères résiduelles : gisement d’ordures en mélange des ménages que l'on retrouve normalement dans la poubelle « grise ». Il s'agit pour l'essentiel de papiers souillés, d'articles d'hygiène, de lingettes jetables et plus généralement, de tous les déchets qui ne sont ni recyclables, ni valorisables. 

L'Observatoire régional des déchets en Île-de-France

Le Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

Produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

Il s’agit de la population totale de la commune majorée d’une part d’un habitant par résidence secondaire, et majorée d’autre part d’un habitant par place de caravane située dans une aire d’accueil des gens du voyage. Rapportée à la population INSEE, la population DGF permet notamment de mesurer l'impact du tourisme sur un territoire. La population DGF par commune peut être récupérée à l'adresse suivante : http://www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr/consultation/criteres_repartition.php

Ensemble des opérations d’évacuation des déchets depuis leur lieu de production jusqu’au lieu de prise en charge par le service de collecte (bac, sac, site de regroupement, Point d’Apport Volontaire,…).

Les actions de prévention portent sur les étapes en amont du cycle de vie du produit avant la prise en charge du déchet par la collectivité ou un opérateur, depuis l’extraction de la matière première jusqu’à la réutilisation ou le réemploi :

• la réduction à la source porte sur les actions menées par les entreprises, avant que le produit ne soit consommé, depuis l’extraction de la matière première jusqu’à la distribution,
• les flux évités incluent les déchets qui ne sont pas remis à la collecte du fait d’actions de gestion domestique (compostage à domicile, achat éco-responsable, modification du comportement des usagers,…),
• les flux détournés comprennent la réutilisation et le réemploi.
   

Le Plan régional de prévention et de gestion des déchets : document régional stratégique porté par la Région Normandie. Adopté le 15 octobre 2018, il a été intégré au Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET).

Le Réseau d'agences régionales de l'énergie et de l'environnement : association qui fédère les agences et observatoires régionaux de l'énergie et de l'environnement, ainsi que les structures régionales qui agissent sur des missions d'intérêt général en matière de développement durable. 

Opération qui consiste à collecter et/ou trier des déchets en vue d’un réemploi ou d’un recyclage des biens et matières les constituant.

Dénommés ainsi par opposition aux déchets putrescibles, ils intègrent les déchets d’emballages ménagers recyclables et les papiers graphiques. Ces matériaux sont collectés dans le cadre des dispositifs de collecte sélective des déchets d’emballages ménagers.

Opération visant à introduire aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins les matériaux provenant de déchets dans un cycle de production en remplacement total ou partiel d’une matière première vierge.

Pour les flux transitant par un centre de tri : Tonnage recyclé = tonnage entrant en centre de tri – refus non recyclés sous forme de matière.

Pour les gravats et inertes, l’utilisation en remblais est considérée comme du recyclage matière.
 

Opération visant à transformer la fraction fermentescible des déchets en amendement organique. Le recyclage organique est défini sur la base des tonnages de matières organiques entrants en centre de traitement biologique (et non sur les tonnages de compost). 
Tonnage recyclé = tonnage entrant – refus de compostage ou méthanisation.
 

Toute opération par laquelle des substances, des matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus.

Opération par laquelle un bien usagé conçu et fabriqué pour un usage particulier est utilisé pour le même usage ou un usage différent.

Résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères : résidus solides issus du dépoussiérage et de la neutralisation des fumées des incinérateurs après un traitement chimique visant à réduire la pollution. 

Indésirables écartés lors du tri des recyclables secs et des DAE ou lors du compostage de déchets organiques. Le taux de refus s’exprime de la façon suivante : quantité d’indésirables destinée au traitement / quantité totale de déchets triés ou admis sur l’unité de compostage.

Redevance d’enlèvement des ordures ménagères, prévue par l’article L.2333-76 du Code général des collectivités territoriales, est calculée sur la base du service rendu à l’usager pour la gestion de ses déchets (de la précollecte au traitement-valorisation), en prenant en compte par exemple la taille du foyer et le nombre de ramassages hebdomadaires de déchets. La gestion du fichier des redevables, la facturation et le recouvrement des factures sont assurés par la collectivité. Des collectivités ont également choisi d’instaurer un caractère incitatif dans leur mode de financement du service, afin de le lier à la production de déchets de chaque usager. On parle de REOMi (« i » pour incitatif).

Responsabilité élargie des producteurs : principe posé au niveau européen par la directive 75/442/CEE du 15 juillet 1975 modifiée, « Conformément au principe du pollueur-payeur », et défini à l’article 8 de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives, selon lequel il peut être fait obligation aux producteurs, importateurs et distributeurs de ces produits ou des éléments et matériaux entrant dans leur fabrication de pourvoir ou de contribuer à l’élimination des déchets qui en proviennent.

Toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés à nouveau sans transformation pour un usage identique à celui pour lequel il a été conçu (cas des bouteilles en verre récupérées entières).

Redevance spéciale : redevance qui permet de lever une participation auprès des producteurs de déchets assimilés collectés dans le cadre du service public (usagers non ménagers). La loi du 13 juillet 1992 mentionne l’obligation d’instituer la redevance spéciale à compter du 1er janvier 1993, dans le cas où la collectivité perçoit la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (si elle a instauré la redevance générale, elle n’est pas contrainte d’instaurer la redevance spéciale). La redevance spéciale est calculée en fonction de l’importance du service rendu.

Secteur du bâtiment et des travaux publics

Système d'Information et d'Observation de l'Environnement : base de données gérée par l'ADEME. C'est un outil d'analyse destiné aux collectivités territoriales pour les aider à optimiser leur politique de gestion des déchets. 

Service public de prévention et de gestion des déchets

Le Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires

Directement recouverte par le trésor public, la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères est calculée sur la base de la valeur locative du logement, si bien qu’elle s’avère déconnectée du service rendu aux contribuables. Des collectivités ont également choisi d’instaurer un caractère incitatif dans leur mode de financement du service, afin de le lier à la production de déchets de chaque usager. On parle de TEOMi (« i » pour incitatif).

La Taxe générale sur les activités polluantes : taxe qui s'applique (entre autres) sur les tonnages entrantes dans les installations de traitement des déchets comme les UVE ou les ISDND. 

Tarification incitative

Tri mécano-biologique : installation de tri a posteriori des ordures ménagères résiduelles visant à séparer et isoler la fraction fermentescible des déchets pour procéder à sa valorisation organique.

Ensemble de procédés visant à transformer les déchets pour notamment en réduire dans des conditions contrôlées le potentiel polluant initial, et la quantité ou le volume, et le cas échéant assurer leur recyclage ou leur valorisation énergétique. Le stockage en ISDND est considéré comme un mode de traitement (source : directive européenne 1999/31/CE).

Procédé contrôlé de transformation par des micro-organismes, des déchets fermentescibles en un résidu organique à évolution lente. 

Séparation par le producteur, sur le lieu de production du déchet, afin d’avoir des flux séparés qui puissent suivre les filières de recyclage distincts (collecte sélective des emballages ménagers, collecte sélective des biodéchets).

Usine d’incinération des ordures ménagères

Unité de valorisation énergétique : installation qui permet l'incinération des déchets. La chaleur produite par la combustion peut être valorisée en énergie thermique ou électrique. 

Récupération de la chaleur émise lors de l’incinération, lors d’un autre traitement thermique ou lors d’une stabilisation biologique (stockage ou méthanisation), et valorisation de celle-ci pour des applications directes ou pour produire de l’électricité. L’énergie produite est exprimée en MWh utilisés en autoconsommation, MWh vendus sous forme de chaleur et/ou d’électricité et MWh dissipés. Au sens de la directive européenne du 19 novembre 2008, le terme valorisation énergétique s’emploie quand le rendement énergétique de l’installation est supérieur à 60 % pour les installations existantes au 31 décembre 2008 et 65 % pour les installations mises en service à partir du 1er janvier 2009.

Tonnage valorisé sous forme d’énergie = tonnage incinéré.